Notice légale

Sites Web tiers accessibles par lien

Nos sites Web peuvent contenir des liens vers des sites web exploités par des tiers. Nous n’avons aucune influence sur la conception et les contenus actuels et futurs des pages liées. Nous ne sommes pas responsables du contenu des pages liées et ne nous approprions pas leur contenu. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets ainsi que pour les dommages résultant de l'utilisation ou la non-utilisation des informations, le fournisseur du site Web référencé est réputé seul responsable. La responsabilité de la personne qui fait uniquement référence à la publication par un lien est exclue. En ce qui concerne des informations externes, nous ne sommes tenus pour responsables que si nous en avons connaissance,  c’est-à-dire également quand il s’agit d'un contenu éventuellement illégal et/ou répréhensible et s’il est techniquement possible et acceptable d'en empêcher l’utilisation.

Contenus de pages propres

Les contenus de nos sites web sont soigneusement contrôlés. Nous ne prenons cependant pas de garantie ou autre prise de responsabilité pour l'exactitude et l'intégralité de son contenu.

Notre responsabilité, quelle qu'en soit la raison juridique, pour des dommages résultant de ou en relation avec l'utilisation de notre site web est limitée aux dommages que nous ou nos agents d'exécution aurions provoqué intentionnellement, par négligence grave ou - en cas d'atteinte à la vie, au corps ou à la santé - par négligence légère. En cas de légère violation des obligations contractuelles fondamentales, notre responsabilité est limitée à hauteur des dommages prévisibles.  La responsabilité en vertu de la loi sur la responsabilité des produits reste inchangée.

Cette limitation de responsabilité est également valable pour l'exploitation des sites web et pour les téléchargements des contenus. C’est la raison pour laquelle nous vous prions de veiller à vous protéger contre des virus avant de télécharger des fichiers et des informations.

 Clause de non-responsabilité et droit d’auteur

Nos sites internet vous proposent une multitude d'informations régulièrement mises à jour. Vous pouvez enregistrer nos informations et créer des liens vers nos pages.

Les contenus consultables sur nos sites web sont protégés par le droit d'auteur.  Cela vaut particulièrement pour la structure du contenu des sites web ainsi que les textes, photos, fichiers audio/vidéo et bases de données.

Toute utilisation de notre site non explicitement autorisée,  noms, conditionnements des produits ou produits eux-mêmes représente une violation du droit d'auteur, de la marque, de la concurrence ou autres droits de propriété intellectuelle et sont susceptibles de donner droit à réparation.